Author Archives: nj62135-ovh

[Vœu] relatif à la baisse du nombre de contrats aidés

Le Conseil Métropolitain a adopté un vœu relatif à la baisse du nombre de contrats aidés. Retrouvez le vœu en question ci-dessous, ainsi que l’intervention du co-président du groupe ADIS sur le sujet:

OBJET : Vœu relatif à la baisse du nombre de contrats aidés

« Mesdames, Messieurs,

Le territoire métropolitain est, comme de très nombreux territoires, impacté par la baisse tout aussi soudaine et qu’importante du nombre de contrats aidés que de nombreux bénéficiaires ont appris durant l’été.

Si les contrats aidés ne garantissent pas toujours l’accès à un emploi durable et qualifié et s’avèrent être parfois des contrats précaires, ils n’en demeurent pas moins un outil majeur afin de permettre l’accès à l’emploi des personnes qui en sont le plus éloignées (chômeur de longue durée, bénéficiaires de minimas sociaux…). Sans un tel dispositif, ces personnes n’auraient, dans leur grande majorité, pu trouver un emploi comme en témoigne une étude de la Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail selon laquelle 72% des bénéficiaires doivent leur accès à l’emploi au dispositif existant. La réduction drastique du nombre de contrats aidés fragilise donc la dynamique d’accès à l’emploi de ces personnes, d’autant plus que l’absence de concertation à ce propos de la part de l’Etat n’a pas permis aux employeurs une quelconque anticipation et donc un accompagnement de leurs salariés.

Sur le territoire métropolitain, des centaines d’associations œuvrent à répondre aux besoins des habitants. Le dispositif des contrats aidés leur permet de mener à bien des actions dans des secteurs d’activité variés tel que le logement, les mobilités, l’accompagnement des personnes âgées ou porteuses de handicap, l’environnement ou encore le sport et la culture, tout particulièrement dans les territoires les plus fragilisés par les inégalités sociales.

Lors de la rentrée, le Gouvernement a précisé ses orientations en la matière, à savoir la fin des contrats aidés dans le secteur marchand (CUI-CIE) et la priorisation des contrats aidés dans le secteur non marchand (CUI-CAE) autour de quatre priorités définies comme étant : l’accompagnement des élèves en situation de handicap, les secteurs d’urgence en matière sociale et de santé, l’Outre-mer ainsi que les communes rurales en difficultés financières.

Pour autant, le devenir de nombreuses associations ayant recours aux contrats aidés demeure plus qu’incertain, a fortiori dans un contexte économique difficile. En l’absence de tout dispositif de nature à répondre au sous financement chronique du secteur non marchand, ces associations n’auront en effet d’autre choix que de cesser leurs activités, avec des conséquences graves, notamment dans les quartiers les plus fragiles où leur action est essentielle au service de la cohésion sociale et territoriale.

Ces décisions récentes interpellent le Conseil métropolitain considérant que ses associations sont, pour beaucoup, des partenaires de la Métropole, indispensables à la mise en œuvre de nombre ses politiques publiques.

C’est pourquoi le Conseil métropolitain :

-souligne par ce vœu l’importance des contrats aidés en tant qu’outil permettant l’accès à l’emploi des personnes qui en sont le plus éloignées ;

-mandate le Président pour solliciter auprès de l’Etat la mise en place d’une concertation avec les collectivités locales comme les acteurs associatifs quant au devenir du dispositif. »

<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

Pour répondre à certains élus qui doutaient de l’utilité de d’adopter un tel voeu, Jacques Nivon a déclaré : « Les vœux ont une signification importante. Lorsqu’il s’agit d’associations locales qui se retrouvent en difficulté c’est aussi un signal qu’on leur envoie, pour leur montrer qu’elles ne sont pas toutes seules. Les élus ont aussi vocation à pointer du doigt les difficultés rencontrées par les personnes dans notre Métropole ».

Retrouvez l’intervention de Jacques Nivon en vidéo

Délibération cadre sur la politique métropolitaine en matière de prévention spécialisée

Jean-Noël Causse est intervenu sur la délibération cadre concernant la mise en œuvre de la politique métropolitaine en matière de prévention spécialisée. Il a rappelé qu’elle ne pourra résoudre à elle seule les problèmes d’incivilités et de délinquance mais conjuguée à de nos compétences, elle forme un ensemble cohérent. Il a rappelé que cette délibération nous concerne tous, urbains comme ruraux, pour notre qualité de vie quotidienne et pour assurer la sécurité et le bien-être de tous nos concitoyens.

Retrouvez l’intervention de Jean-Noël Causse en vidéo

 

Définition des modalités de la prise de compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations)

Le Conseil Métropolitain du 29 septembre a voté les modalités de la prise de compétence GEMAPI. Cette nouvelle compétence a été attribuée aux intercommunalités par l’Etat dans le cadre de la loi MAPTAM et sera officiellement transférée le 1er janvier 2018.

La Métropole devra mener quatre missions obligatoires:

-l’aménagement d’un bassin ou d’une fraction hydrographique

-l’entretien et l’aménagement d’un cours d’eau, d’un canal, d’un lac ou d’un plan d’eau

-la défense contre les inondations

-la protection des sites, des écosystèmes aquatiques et des zones humides, ainsi que des formations boisées riveraines.

L’élaboration des modalités de transfert a été piloté par Christophe Mayoussier, vice-président à l’eau. Vous pouvez retrouvez ci-dessous sa présentation de la délibération ainsi qu’une intervention de Jacques Nivon, co-président du groupe ADIS.

<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

Christophe Mayoussier a rappelé que la GEMAPI rassemblait des compétences morcelées afin que ce soit une même collectivité qui gère les ouvrages hydrauliques, l’aménagement du territoire et la gestion des milieux aquatiques. L’enjeu prioritaire pour la Métropole est de renforcer la protection des personnes et des biens, ce qui va de pair avec un enjeu d’aménagement de notre territoire. Les responsabilités nouvelles de la Métropole représentent un budget d’environ 7 millions d’euros par an, dont environ 3 millions de dépenses nouvelles. Cette nouvelle compétence n’a fait l’objet d’aucune attribution budgétaire spécifique de l’Etat. Le législateur permet par contre aux EPCI de lever une nouvelle taxe, que la Métropole souhaite à hauteur de 2,5 millions euros afin de financer les dépenses nouvelles. Ce montant a été défini avec la volonté de modérer autant que possible la contribution des ménages.

Retrouvez la présentation de Christophe Mayoussier en vidéo

<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

Jacques Nivon a souligné l’excellent travail réalisé par les services. Il a également rappelé que cette nouvelle compétence est transférée sans moyens. Le coût sera donc élevé, à la fois pour nos habitants et pour notre collectivité. Ces nouvelles charges s’inscrivent dans un contexte de nouvelle baisse des dotations de l’Etat pour les collectivités territoriales, nous obligeant à instaurer une taxe que nous devrons malheureusement tous supporter.

Retrouvez l’intervention de Jacques Nivon en vidéo

La lettre d’information n°21 du groupe ADIS

Bonjour à tous,

Nous avons voté le 30 juin dernier le compte administratif 2016 de notre Métropole. Il confirme la situation préoccupante dans laquelle se trouvent notre collectivité et plus largement l’ensemble de notre bloc communal.  Si nous parvenons à maintenir notre niveau d’investissement, nous devons rester vigilants et le faire de manière efficace ; investir sur nos compétences obligatoires ; celles qui font le quotidien de nos administrés telles que la voirie ou la gestion des déchets, celles qui contribuent à conforter l’activité économique en mettant l’accent sur la réhabilitation des friches industrielles. Nous devons aussi penser nos investissements dans le souci de la solidarité avec les territoires enclavés et dépourvus de services mais aussi ceux dont une part importante de la population est en grande précarité.

La baisse continue des dotations de l’Etat, tel un feu orange, nous impose de ralentir et de réaliser des économies sur tous les leviers dont nous disposons. C’est ce que nous faisons quotidiennement à notre échelle, en tant qu’élu. Mais devons-nous pour autant rester inactifs ? Notre responsabilité est d’alerter nos populations, de pointer du doigt les politiques qui nous conduisent à réduire les services, à vendre du patrimoine, à peser sur les conditions de travail des agents, et même parfois à augmenter la fiscalité. Dans nos communes, les Maires et les conseillers municipaux, le plus souvent bénévoles, sont à la disposition de leurs habitants, jour et nuit, en astreinte permanente. Ils sont prêts à prendre leurs responsabilités si l’Etat prend lui aussi les siennes.

Il est temps que nos élus, et les associations qui nous représentent fassent remonter notre inquiétude et mènent une action marquante auprès des représentants de l’Etat et de la population.

Le groupe ADIS a donc tenu à rappeler l’urgence de la situation lors du dernier conseil métropolitain.

Retrouvez l’ensemble de nos interventions ainsi que les actualités métropolitaines dans notre nouvelle lettre d’information.

Bonne lecture et un bel été à tous  !

Jacques Nivon et Jean-Luc Poulet

co-présidents du groupe ADIS

Retrouvez la lettre d’information n°21 du groupe ADIS: retour sur le Conseil Métropolitain du 30 juin, avis favorable au réaménagement de l’A480 et du Rondeau, actualités de la politique métropolitaine de soutien aux commerces etc…

 

Conseil Métropolitain du 30 juin 2017

Retrouvez ci-dessous les interventions des membres du groupe ADIS sur les sujets à l’ordre du jour du Conseil Métropolitain du 30 juin 2017:

<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

Jacques Nivon a soutenu l’engagement de Grenoble-Alpes Métropole dans la candidature du territoire grenoblois à l’appel à manifestation d’intérêt « Territoires d’innovation de grande ambition« . Il a souligné l’effet levier qu’aurait cette candidature si la Métropole était sélectionnée, avec 15 millions d’euros de subventions pour la Métropole et 30 à 60 millions d’euros de retombées pour notre territoire. Il a également expliqué le souhait du groupe d’intégrer les territoires voisins dans la démarche, ce qui a fait l’objet d’un amendement.

Voir son intervention en vidéo

<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

Françoise Cloteau, vice-présidente en charge de l’hébergement et des gens du voyage, a présenté plusieurs délibérations d’importance. Afin de soutenir les personnes victimes de violence, le Conseil Métropolitain a voté la mise à disposition d’un logement social pour l’association Le Refuge et une participation financière à l’association Observatoire de l’hébergement (la présentation de la délibération en vidéo). Une autre délibération d’importance était l’augmentation des capacités d’hébergement du dispositif d’insertion par le travail et le logement de la MOUS. Ce dispositif mixte alliant terrain d’insertion et logements individuels vise à proposer à une échelle intercommunale des capacités d’hébergement supplémentaires (la présentation de la délibération en vidéo).

<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

Anne Garnier a remercié la Métropole d’avoir soutenu la demande de la commune d’être exemptée pendant trois ans des pénalités en lien avec ses obligations en matière de logements sociaux: « nous oeuvrons tous les jours pour réaliser ces logements sociaux, que nous estimons utiles et nécessaires, mais les difficultés sont nombreuses car les projets sont longs et complexes, et nous avons donc besoin de ce temps supplémentaire ». Christophe Ferrari, président de la Métropole, a salué le travail du maire Jean-Yves Porta et des conseillers métropolitains de la commune.

Retrouvez son intervention en vidéo

<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

Raphaël Guerrero a présenté le compte administratif 2016. Celui-ci est marqué par un volume d’investissement toujours important (108 millions d’euros contre 105 millions en 2015). Les recettes de fonctionnement sont fortement impactées par la baisse des dotations de l’Etat, avec 4,6 millions d’euros en moins pour la Métropole cette année (11,5 millions depuis 2014). Enfin ce compte administratif respecte la stratégie financière fixée en début de mandat, avec une capacité de désendettement  inférieure à 10 ans et un auto-financement à hauteur de 20% de nos dépenses d’équipement.

Retrouvez la présentation du compte administratif en vidéo

<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

Jacques Nivon a soutenu au nom du groupe ADIS le choix d’une SEMOP comme mode de gestion pour les parkings en ouvrage de la Métropole. La SEMOP permet une maîtrise du public via un actionnariat majoritaire de la Métropole tout en profitant de l’expertise d’un privé qui deviendrait actionnaire minoritaire.

Retrouvez l’intervention de Jacques Nivon en vidéo

<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

Françoise Audinos est intervenue au nom du groupe ADIS dans les débats sur le soutien au lancement d’une nouvelle monnaie locale complémentaire: le Cairn. « Notre groupe est favorable à ce projet car les monnaies locales complémentaires permettent aux professionnels et consommateurs de profiter d’une économie plus locale et responsable, en favorisant plus d’emplois locaux. Notre métropole est un territoire idéal pour ce type de projet : nous avons une offre locale, responsable et solidaire riche et diversifiée et une demande importante pour des produits locaux ».

Retrouvez l’intervention de Françoise Audinos en vidéo

[Revue de Presse] Les actualités de la politique métropolitaine d’appui au commerce

Le Dauphiné Libéré dresse un premier bilan du dispositif d’aides directes de la Métropole aux commerces, porté par Guy Jullien, conseiller délégué aux commerces, à l’artisanat et aux PME et membre du groupe ADIS. 37 dossiers ont été validés en 2016, pour un montant total d’aides de 195200€. En 2017 (de janvier à mai) ce sont 21 dossiers traités, avec 67000€ d’aides, et un prévisionnel de 200 000€ pour 70 dossiers sur la totalité de l’année. L’article est accompagné de témoignages de commerçants ayant bénéficiés de l’aide, comme Régis Georges, sommelier à SAint-Egrève, qui explique la simplicité administrative pour demander cette subvention. Cette aide à l’investissement lui a finalement permis de doubler sa surface de vente et d’augmenter sa fréquentation et son chiffre d’affaires.

Ce dispositif d’aides s’inscrit dans l’actualité dense de la politique commerce de la Métropole. Ainsi, Guy Jullien présentait lors d’une conférence de presse le mardi 20 juin une démarche innovante de cross canal pour la zone commerciale Comboire. Le cross canal permet aux clients de bénéficier de plusieurs canaux de distribution, en rapprochant le commerce de proximité et la vente en ligne sur internet

En savoir plus sur la démarche de cross canal

Le Conseiller Délégué aux commerces, à l’artisanat et aux PME a également présenté plusieurs délibérations d’importance lors du Conseil Métropolitain du 30 juin. Il a notamment présenté le soutien de Grenoble-Alpes Métropole aux Unions Commerciales, qui s’élève à 137 400€, dont 50 000€ pour l’association des Union Commerciales LabelVille. Ces subventions permettront d’aider les associations dans leur fonctionnement, mais surtout de subventionner des projets d’animations et de développement.

Retrouvez la présentation de ce soutien aux Unions Commerciales par Guy Jullien

[Voeu] relatif au projet de restructuration du site General Electric de Grenoble

Le Conseil Métropolitain a adopté à l’unanimité un vœu sur le projet de restructuration du site General Electric de Grenoble. Retrouvez le vœu en question ci-dessous, ainsi que l’intervention du co-président du groupe ADIS sur le sujet:

OBJET : Vœu relatif au projet de restructuration du site General Electric de Grenoble

« Mesdames, Messieurs,

General Electric s’est porté acquéreur en 2015 des activités énergie d’Alstom et en particulier de la division hydraulique, anciennement dénommée Alstom Hydro. Cette activité est aujourd’hui intégrée au sein de General Electric Renewable Energy et compte plusieurs sites dans le monde (Brésil, Inde, Canada, Suisse, …). Le territoire grenoblois est toutefois son berceau historique et héberge des fonctions majeures, notamment en termes de recherche et développement, que la Métropole a contribué à conforter par un soutien financier à des projets du pôle de compétitivité Tenerrdis notamment.

Une telle implantation s’inscrit dans le cadre d’un écosystème qui connait une dynamique de développement incontestable, ainsi qu’en témoignent de nombreux projets d’investissements d’entreprises du secteur de l’énergie sur le territoire de la métropole grenobloise. Ce dynamisme ne doit pas pour autant nous faire oublier l’effort continu, quotidien, conjoint avec l’ensemble des partenaires économiques et sociaux, nécessaire au maintien et au développement de l’emploi sur notre territoire.

A ce titre, l’annonce brutale, à la veille de la trêve estivale, d’un projet de restructuration du site General Electric de Grenoble, avec la perspective de la réduction de près de la moitié des effectifs, soit pas moins de 345 emplois, hors bien évidemment emplois indirects, s’avère d’une extrême violence, d’autant qu’aucun élément n’est venu accréditer une telle hypothèse au cours de ces derniers mois. De surcroît, lors de l’acquisition mentionnée précédemment, General Electric s’était engagée à la création de 1000 emplois nets en France d’ici la fin de l’année 2018, engagement renouvelé récemment auprès du Président de la République par le Président Directeur Général de General Electric, tandis qu’étaient annoncés de nouveaux investissements.

Aussi, au regard de l’urgence comme de la gravité de la situation, le Président de la Métropole, par courrier en date du 6 juillet dernier, a souhaité solliciter sans attendre du Président de la République que des solutions préservant l’avenir des salariés concernés comme d’un des fleurons du territoire métropolitain grenoblois, le cas échéant au travers du développement ou de la localisation de nouvelles activités, soient recherchées.

Considérant l’importance de la filière hydraulique sur le territoire et plus généralement l’engagement de la Métropole en faveur de l’emploi, le Conseil Métropolitain par ce vœu :

– souhaite apporter tout son soutien aux salarié-es de l’entreprise General Electric ;

– souhaite s’associer à la démarche entreprise par le Président de la Métropole, inviter l’ensemble des acteurs du territoire, au premier rang desquels les parlementaires et les collectivités locales, à se mobiliser en ce sens et solliciter du Président de la République et du Gouvernement que soient recherchées des solutions préservant l’avenir des salariées concernés comme d’un des fleurons du territoire métropolitain grenoblois. »

<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

Jacques Nivon, co-président du groupe déclare à ce sujet : « Le drame qui est en train de se jouer nous affecte profondément. Il renvoie à la politique industrielle de notre pays et au rôle que, nous, politiques, pouvons avoir face au pouvoir de la finance. L’ensemble des groupes sera mobilisé, malgré la trêve estivale, pour défendre notre territoire ».

Retrouvez l’intervention de Jacques Nivon en vidéo

Avis favorable de Grenoble-Alpes Métropole relatif au projet de réaménagement de l’A480 et de l’échangeur du Rondeau

Après la signature le 15 septembre d’un protocole d’accord entre AREA, l’Etat et les collectivités locales sur le projet de réaménagement de l’A480 et de l’Echangeur du Rondeau, la Métropole était amenée à donner un avis sur le dossier d’enquête public relatif à ce projet. Un Conseil Métropolitain extraordinaire s’est tenu samedi 8 juillet afin d’émettre un avis favorable sur le projet, assorti de plusieurs réserves et recommandations. La Métropole réaffirme ainsi plusieurs éléments clés du dossier, notamment la nécessité de mener une étude sur le passage à 70km/h entre les diffuseurs du Vercors et de Louise Michel, ou encore l’affirmation du nécessaire « verrou Nord » qui permettra d’éviter de transformer l’A480 en branche annexe de l’Autoroute A7.

Jacques Nivon est intervenu pour rappeler combien ce dossier avait avancé dans un laps de temps très court. Il a également insisté sur l’importance de ce projet et l’attente qu’il suscitait chez les habitants et chez les professionnels de l’agglomération.

Retrouvez son intervention en vidéo

Lettre d’information n°20 du groupe ADIS

Bonjour à tous,

Le conseil de Grenoble Alpes Métropole vient d’adopter le nouveau schéma multimodal de mobilités Grand Sud. Attendu depuis l’entrée de l’ancien Sud Grenoblois à la Métro, il est au cœur des problématiques liées aux déplacements, à l’habitat et à l’économie de notre territoire. Sur cette zone étendue qu’est le Grand Sud, la voiture est encore le seul moyen efficace pour rejoindre le cœur de l’agglomération et il est urgent d’offrir à ses habitants une alternative attractive à ce mode de déplacement coûteux et polluant. Avec des réponses innovantes et adaptées à un territoire marqué par des vallées enclavées, ce schéma constitue un vrai progrès  et c’est bien légitimement qu’il provoque l’impatience des élus et des populations les plus mal desservies. Il devra être à la hauteur de leurs attentes et de la mutation que va connaître très prochainement le Sud Grenoblois avec la levée de plusieurs PPRT. Si l’effort financier consenti pour mener à bien ce projet est considérable, il paraît encore insuffisant au regard des besoins que nous constatons. C’est pourquoi, nous souhaitons que la Métropole concentre ses ressources financières sur ses propres compétences, et notamment la mobilité sur laquelle nous devons mettre la priorité.

Je profite de cet édito pour vous annoncer la nomination de Jean-Luc Poulet en tant que co-président du groupe ADIS. C’est avec plaisir que nous travaillerons ensemble pour défendre les valeurs de notre groupe.

Retrouvez au sommaire de cette lettre d’information : le conseil métropolitain du 19 mai 2017, les actualités de la Métropole, de nos communes et de notre groupe.

  Bonne lecture !

 

 

 

 

 

Retrouvez la lettre d’information n°20 du groupe ADIS en intégralité: retour sur le conseil métropolitain du 19 mai, nomination de Jean-Luc Poulet comme co-président du groupe ADIS etc…

1 2 3 4 13