Category Archives: Actualités du groupe ADIS

Définition des modalités de la prise de compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations)

Le Conseil Métropolitain du 29 septembre a voté les modalités de la prise de compétence GEMAPI. Cette nouvelle compétence a été attribuée aux intercommunalités par l’Etat dans le cadre de la loi MAPTAM et sera officiellement transférée le 1er janvier 2018.

La Métropole devra mener quatre missions obligatoires:

-l’aménagement d’un bassin ou d’une fraction hydrographique

-l’entretien et l’aménagement d’un cours d’eau, d’un canal, d’un lac ou d’un plan d’eau

-la défense contre les inondations

-la protection des sites, des écosystèmes aquatiques et des zones humides, ainsi que des formations boisées riveraines.

L’élaboration des modalités de transfert a été piloté par Christophe Mayoussier, vice-président à l’eau. Vous pouvez retrouvez ci-dessous sa présentation de la délibération ainsi qu’une intervention de Jacques Nivon, co-président du groupe ADIS.

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Christophe Mayoussier a rappelé que la GEMAPI rassemblait des compétences morcelées afin que ce soit une même collectivité qui gère les ouvrages hydrauliques, l’aménagement du territoire et la gestion des milieux aquatiques. L’enjeu prioritaire pour la Métropole est de renforcer la protection des personnes et des biens, ce qui va de pair avec un enjeu d’aménagement de notre territoire. Les responsabilités nouvelles de la Métropole représentent un budget d’environ 7 millions d’euros par an, dont environ 3 millions de dépenses nouvelles. Cette nouvelle compétence n’a fait l’objet d’aucune attribution budgétaire spécifique de l’Etat. Le législateur permet par contre aux EPCI de lever une nouvelle taxe, que la Métropole souhaite à hauteur de 2,5 millions euros afin de financer les dépenses nouvelles. Ce montant a été défini avec la volonté de modérer autant que possible la contribution des ménages.

Retrouvez la présentation de Christophe Mayoussier en vidéo

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Jacques Nivon a souligné l’excellent travail réalisé par les services. Il a également rappelé que cette nouvelle compétence est transférée sans moyens. Le coût sera donc élevé, à la fois pour nos habitants et pour notre collectivité. Ces nouvelles charges s’inscrivent dans un contexte de nouvelle baisse des dotations de l’Etat pour les collectivités territoriales, nous obligeant à instaurer une taxe que nous devrons malheureusement tous supporter.

Retrouvez l’intervention de Jacques Nivon en vidéo

La lettre d’information n°21 du groupe ADIS

Bonjour à tous,

Nous avons voté le 30 juin dernier le compte administratif 2016 de notre Métropole. Il confirme la situation préoccupante dans laquelle se trouvent notre collectivité et plus largement l’ensemble de notre bloc communal.  Si nous parvenons à maintenir notre niveau d’investissement, nous devons rester vigilants et le faire de manière efficace ; investir sur nos compétences obligatoires ; celles qui font le quotidien de nos administrés telles que la voirie ou la gestion des déchets, celles qui contribuent à conforter l’activité économique en mettant l’accent sur la réhabilitation des friches industrielles. Nous devons aussi penser nos investissements dans le souci de la solidarité avec les territoires enclavés et dépourvus de services mais aussi ceux dont une part importante de la population est en grande précarité.

La baisse continue des dotations de l’Etat, tel un feu orange, nous impose de ralentir et de réaliser des économies sur tous les leviers dont nous disposons. C’est ce que nous faisons quotidiennement à notre échelle, en tant qu’élu. Mais devons-nous pour autant rester inactifs ? Notre responsabilité est d’alerter nos populations, de pointer du doigt les politiques qui nous conduisent à réduire les services, à vendre du patrimoine, à peser sur les conditions de travail des agents, et même parfois à augmenter la fiscalité. Dans nos communes, les Maires et les conseillers municipaux, le plus souvent bénévoles, sont à la disposition de leurs habitants, jour et nuit, en astreinte permanente. Ils sont prêts à prendre leurs responsabilités si l’Etat prend lui aussi les siennes.

Il est temps que nos élus, et les associations qui nous représentent fassent remonter notre inquiétude et mènent une action marquante auprès des représentants de l’Etat et de la population.

Le groupe ADIS a donc tenu à rappeler l’urgence de la situation lors du dernier conseil métropolitain.

Retrouvez l’ensemble de nos interventions ainsi que les actualités métropolitaines dans notre nouvelle lettre d’information.

Bonne lecture et un bel été à tous  !

Jacques Nivon et Jean-Luc Poulet

co-présidents du groupe ADIS

Retrouvez la lettre d’information n°21 du groupe ADIS: retour sur le Conseil Métropolitain du 30 juin, avis favorable au réaménagement de l’A480 et du Rondeau, actualités de la politique métropolitaine de soutien aux commerces etc…

 

Conseil Métropolitain du 30 juin 2017

Retrouvez ci-dessous les interventions des membres du groupe ADIS sur les sujets à l’ordre du jour du Conseil Métropolitain du 30 juin 2017:

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Jacques Nivon a soutenu l’engagement de Grenoble-Alpes Métropole dans la candidature du territoire grenoblois à l’appel à manifestation d’intérêt « Territoires d’innovation de grande ambition« . Il a souligné l’effet levier qu’aurait cette candidature si la Métropole était sélectionnée, avec 15 millions d’euros de subventions pour la Métropole et 30 à 60 millions d’euros de retombées pour notre territoire. Il a également expliqué le souhait du groupe d’intégrer les territoires voisins dans la démarche, ce qui a fait l’objet d’un amendement.

Voir son intervention en vidéo

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Françoise Cloteau, vice-présidente en charge de l’hébergement et des gens du voyage, a présenté plusieurs délibérations d’importance. Afin de soutenir les personnes victimes de violence, le Conseil Métropolitain a voté la mise à disposition d’un logement social pour l’association Le Refuge et une participation financière à l’association Observatoire de l’hébergement (la présentation de la délibération en vidéo). Une autre délibération d’importance était l’augmentation des capacités d’hébergement du dispositif d’insertion par le travail et le logement de la MOUS. Ce dispositif mixte alliant terrain d’insertion et logements individuels vise à proposer à une échelle intercommunale des capacités d’hébergement supplémentaires (la présentation de la délibération en vidéo).

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Anne Garnier a remercié la Métropole d’avoir soutenu la demande de la commune d’être exemptée pendant trois ans des pénalités en lien avec ses obligations en matière de logements sociaux: « nous oeuvrons tous les jours pour réaliser ces logements sociaux, que nous estimons utiles et nécessaires, mais les difficultés sont nombreuses car les projets sont longs et complexes, et nous avons donc besoin de ce temps supplémentaire ». Christophe Ferrari, président de la Métropole, a salué le travail du maire Jean-Yves Porta et des conseillers métropolitains de la commune.

Retrouvez son intervention en vidéo

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Raphaël Guerrero a présenté le compte administratif 2016. Celui-ci est marqué par un volume d’investissement toujours important (108 millions d’euros contre 105 millions en 2015). Les recettes de fonctionnement sont fortement impactées par la baisse des dotations de l’Etat, avec 4,6 millions d’euros en moins pour la Métropole cette année (11,5 millions depuis 2014). Enfin ce compte administratif respecte la stratégie financière fixée en début de mandat, avec une capacité de désendettement  inférieure à 10 ans et un auto-financement à hauteur de 20% de nos dépenses d’équipement.

Retrouvez la présentation du compte administratif en vidéo

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Jacques Nivon a soutenu au nom du groupe ADIS le choix d’une SEMOP comme mode de gestion pour les parkings en ouvrage de la Métropole. La SEMOP permet une maîtrise du public via un actionnariat majoritaire de la Métropole tout en profitant de l’expertise d’un privé qui deviendrait actionnaire minoritaire.

Retrouvez l’intervention de Jacques Nivon en vidéo

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Françoise Audinos est intervenue au nom du groupe ADIS dans les débats sur le soutien au lancement d’une nouvelle monnaie locale complémentaire: le Cairn. « Notre groupe est favorable à ce projet car les monnaies locales complémentaires permettent aux professionnels et consommateurs de profiter d’une économie plus locale et responsable, en favorisant plus d’emplois locaux. Notre métropole est un territoire idéal pour ce type de projet : nous avons une offre locale, responsable et solidaire riche et diversifiée et une demande importante pour des produits locaux ».

Retrouvez l’intervention de Françoise Audinos en vidéo

[Voeu] relatif au projet de restructuration du site General Electric de Grenoble

Le Conseil Métropolitain a adopté à l’unanimité un vœu sur le projet de restructuration du site General Electric de Grenoble. Retrouvez le vœu en question ci-dessous, ainsi que l’intervention du co-président du groupe ADIS sur le sujet:

OBJET : Vœu relatif au projet de restructuration du site General Electric de Grenoble

« Mesdames, Messieurs,

General Electric s’est porté acquéreur en 2015 des activités énergie d’Alstom et en particulier de la division hydraulique, anciennement dénommée Alstom Hydro. Cette activité est aujourd’hui intégrée au sein de General Electric Renewable Energy et compte plusieurs sites dans le monde (Brésil, Inde, Canada, Suisse, …). Le territoire grenoblois est toutefois son berceau historique et héberge des fonctions majeures, notamment en termes de recherche et développement, que la Métropole a contribué à conforter par un soutien financier à des projets du pôle de compétitivité Tenerrdis notamment.

Une telle implantation s’inscrit dans le cadre d’un écosystème qui connait une dynamique de développement incontestable, ainsi qu’en témoignent de nombreux projets d’investissements d’entreprises du secteur de l’énergie sur le territoire de la métropole grenobloise. Ce dynamisme ne doit pas pour autant nous faire oublier l’effort continu, quotidien, conjoint avec l’ensemble des partenaires économiques et sociaux, nécessaire au maintien et au développement de l’emploi sur notre territoire.

A ce titre, l’annonce brutale, à la veille de la trêve estivale, d’un projet de restructuration du site General Electric de Grenoble, avec la perspective de la réduction de près de la moitié des effectifs, soit pas moins de 345 emplois, hors bien évidemment emplois indirects, s’avère d’une extrême violence, d’autant qu’aucun élément n’est venu accréditer une telle hypothèse au cours de ces derniers mois. De surcroît, lors de l’acquisition mentionnée précédemment, General Electric s’était engagée à la création de 1000 emplois nets en France d’ici la fin de l’année 2018, engagement renouvelé récemment auprès du Président de la République par le Président Directeur Général de General Electric, tandis qu’étaient annoncés de nouveaux investissements.

Aussi, au regard de l’urgence comme de la gravité de la situation, le Président de la Métropole, par courrier en date du 6 juillet dernier, a souhaité solliciter sans attendre du Président de la République que des solutions préservant l’avenir des salariés concernés comme d’un des fleurons du territoire métropolitain grenoblois, le cas échéant au travers du développement ou de la localisation de nouvelles activités, soient recherchées.

Considérant l’importance de la filière hydraulique sur le territoire et plus généralement l’engagement de la Métropole en faveur de l’emploi, le Conseil Métropolitain par ce vœu :

– souhaite apporter tout son soutien aux salarié-es de l’entreprise General Electric ;

– souhaite s’associer à la démarche entreprise par le Président de la Métropole, inviter l’ensemble des acteurs du territoire, au premier rang desquels les parlementaires et les collectivités locales, à se mobiliser en ce sens et solliciter du Président de la République et du Gouvernement que soient recherchées des solutions préservant l’avenir des salariées concernés comme d’un des fleurons du territoire métropolitain grenoblois. »

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Jacques Nivon, co-président du groupe déclare à ce sujet : « Le drame qui est en train de se jouer nous affecte profondément. Il renvoie à la politique industrielle de notre pays et au rôle que, nous, politiques, pouvons avoir face au pouvoir de la finance. L’ensemble des groupes sera mobilisé, malgré la trêve estivale, pour défendre notre territoire ».

Retrouvez l’intervention de Jacques Nivon en vidéo

Avis favorable de Grenoble-Alpes Métropole relatif au projet de réaménagement de l’A480 et de l’échangeur du Rondeau

Après la signature le 15 septembre d’un protocole d’accord entre AREA, l’Etat et les collectivités locales sur le projet de réaménagement de l’A480 et de l’Echangeur du Rondeau, la Métropole était amenée à donner un avis sur le dossier d’enquête public relatif à ce projet. Un Conseil Métropolitain extraordinaire s’est tenu samedi 8 juillet afin d’émettre un avis favorable sur le projet, assorti de plusieurs réserves et recommandations. La Métropole réaffirme ainsi plusieurs éléments clés du dossier, notamment la nécessité de mener une étude sur le passage à 70km/h entre les diffuseurs du Vercors et de Louise Michel, ou encore l’affirmation du nécessaire « verrou Nord » qui permettra d’éviter de transformer l’A480 en branche annexe de l’Autoroute A7.

Jacques Nivon est intervenu pour rappeler combien ce dossier avait avancé dans un laps de temps très court. Il a également insisté sur l’importance de ce projet et l’attente qu’il suscitait chez les habitants et chez les professionnels de l’agglomération.

Retrouvez son intervention en vidéo

Lettre d’information n°20 du groupe ADIS

Bonjour à tous,

Le conseil de Grenoble Alpes Métropole vient d’adopter le nouveau schéma multimodal de mobilités Grand Sud. Attendu depuis l’entrée de l’ancien Sud Grenoblois à la Métro, il est au cœur des problématiques liées aux déplacements, à l’habitat et à l’économie de notre territoire. Sur cette zone étendue qu’est le Grand Sud, la voiture est encore le seul moyen efficace pour rejoindre le cœur de l’agglomération et il est urgent d’offrir à ses habitants une alternative attractive à ce mode de déplacement coûteux et polluant. Avec des réponses innovantes et adaptées à un territoire marqué par des vallées enclavées, ce schéma constitue un vrai progrès  et c’est bien légitimement qu’il provoque l’impatience des élus et des populations les plus mal desservies. Il devra être à la hauteur de leurs attentes et de la mutation que va connaître très prochainement le Sud Grenoblois avec la levée de plusieurs PPRT. Si l’effort financier consenti pour mener à bien ce projet est considérable, il paraît encore insuffisant au regard des besoins que nous constatons. C’est pourquoi, nous souhaitons que la Métropole concentre ses ressources financières sur ses propres compétences, et notamment la mobilité sur laquelle nous devons mettre la priorité.

Je profite de cet édito pour vous annoncer la nomination de Jean-Luc Poulet en tant que co-président du groupe ADIS. C’est avec plaisir que nous travaillerons ensemble pour défendre les valeurs de notre groupe.

Retrouvez au sommaire de cette lettre d’information : le conseil métropolitain du 19 mai 2017, les actualités de la Métropole, de nos communes et de notre groupe.

  Bonne lecture !

 

 

 

 

 

Retrouvez la lettre d’information n°20 du groupe ADIS en intégralité: retour sur le conseil métropolitain du 19 mai, nomination de Jean-Luc Poulet comme co-président du groupe ADIS etc…

Serge Hortemel, élu maire de Mont-Saint-Martin, rejoint les membres du groupe ADIS

 

C’est avec grand plaisir que nous accueillons Serge Hortemel au sein de notre groupe suite à son élection en tant que maire de Mont Saint Martin, vendredi 19 mai. Il prend la succession de Jean-Pierre Villoud, ancien maire de la commune avec qui nous avons travaillé pendant plus de 3 ans. Nous lui souhaitons la bienvenue et plein de succès dans ses nouvelles fonctions.

Retrouvez le portrait de Serge Hortemel sur notre site internet

Jean-Luc Poulet nommé co-président du groupe ADIS

 

Jean-luc Poulet a été nommé, aux côtés de Jacques Nivon, co-président du groupe ADIS. 1er adjoint à la commune de Quaix en Chartreuse, il est investi dans la vie de la commune depuis 2002. Ancien professionnel du secteur du gaz et de l’électricité, il représente Grenoble Alpes Métropole dans plusieurs institutions, notamment le Parc naturel régional de Chartreuse, la fédération nationale des communes forestières, le conseil d’exploitation de la régie des eaux et de l’assainissement et celui de la Régie Réseau de chaleur. Son engagement et sa connaissance des dossiers métropolitains seront un vrai atout pour le groupe ADIS.

Retrouvez l’annonce de Jacques Nivon lors du Conseil Métropolitain du 19 mai

Conseil Métropolitain du 19 mai 2017

Retrouvez ci-dessous les interventions en vidéo des membres du groupe ADIS sur les délibérations du Conseil Métropolitain du 19 mai:

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Geneviève Balestrieri sur la convention relative à la mise en œuvre coordonnée d’une politique de développement et d’attractivité avec la Communauté de Communes Le Grésivaudan: voir l’intervention en vidéo

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Guy Jullien a présenté une délibération visant à actualiser le règlement du fonds d’intervention métropolitain à destination des entreprises commerciales et artisanales avec vitrine. Après un an d’exercice une quarantaine d’entreprises ont bénéficié de ce fonds. Cette actualisation permet d’élargir le dispositif à des entreprises qui ne rentraient pas dans le dispositif, comme les auto-écoles, les photographes, ou encore les artistes avec vitrine. Pour les commerçants non sédentaires, le plancher de la subvention est diminué afin de pouvoir faire bénéficier du dispositif à un plus grand nombre de projets, et ce dans toute l’agglomération.

Voir l’intervention de Guy Jullien en vidéo

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Françoise Cloteau a salué l’adoption à l’unanimité du contrat Vert et Bleu, une politique ambitieuse de préservation de la biodiversité et des espaces naturels. Elle a valorisé la richesse du patrimoine naturel et paysager de notre territoire. Elle a conclu avec une alerte sur la RN85 qui marque une rupture de la continuité écologique qui traverse le plateau de Champagnier. Il faudra engager un dialogue avec la Dir Centre Est afin de trouver des solutions durables.

Voir l’intervention de Françoise Cloteau en vidéo

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Par la voix de son président le groupe ADIS se réjouit de l’adoption du schéma multimodal de mobilités Grand Sud qui apporte une réponse à un territoire peu desservi où il est urgent d’agir. Jacques Nivon a salué aussi bien la méthode participative d’élaboration de ce schéma que son caractère innovant. Il a tenu à remercier les services, le vice-président en charge des transports ainsi que Françoise Gerbier, la présidente du comité de déplacement Grand Sud pour l’énergie qu’ils ont déployée. Ce schéma devra malgré tout relever le défi de desservir les zones encore dépourvues où vivent aussi des habitants qui ne sont pas motorisés. C’est aussi cela, la solidarité : offrir un service pour ceux qui en ont besoin même s’ils vivent dans des endroits enclavés. La mobilité et les transports sont des compétences sur lesquelles il est impératif de mettre la priorité.

Voir l’intervention de Jacques Nivon en vidéo

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