Category Archives: Instances communautaires

Qualité de l’air, renforcement de l’accessibilité Grand Sud : les principales décisions du comité syndical du SMTC du 4 octobre 2018

Françoise Gerbier a présenté aujourd’hui la convention de partenariat entre le SMTC et le Département pour l’amélioration de la ligne Transisère Express 3 Vizille-Grenoble. 400 000 euros apportés par le SMTC pour :

  • Créer 10 courses supplémentaires en direction de Grenoble et 12 en direction de Vizille
  • Créer un service dominical avec 6 A/R les dimanches
  • Créer une course supplémentaire en direction de Vizille pendant les vacances d’été

Elle a également présenté l’avis du SMTC sur la Zone de Circulation Restreinte qui a pour objectif de réduire la population en limitant progressivement le transport de marchandises effectué par les véhicules utilitaires légers (VUL) et les poids-lourds ( les plus polluants. Intégrant pour l’heure un périmètre de neuf communes (Echirolles, Eybens, Grenoble, La Tronche, Poisat, Le Pont-de-Claix, Saint-Egrève, Saint-Martin-d’Hères, Saint-Martin-le-Vinoux), elle entrera en vigueur au printemps 2019 et interdira, sauf dérogations, les VUL et PL :

  • en CQA5 en 2019
  • en CQA4 en 2020
  • en CQA3 en 2022
  • en CQA2 en 2025

[Allocutions] : retrouvez les interventions des membres du groupe ADIS lors du dernier conseil

Françoise Cloteau intervient au sujet du transfert de la compétence emploi et insertion : la puissance métropolitaine est la plus à même d’accompagner nos habitants car la plus à même d’offrir une équité de service et de les rapprocher des acteurs économiques locaux.

Elle est également intervenue au sujet de l’arrêt du projet de PLUI réalisé dans la dentelle au plus près des réalités de nos communes de la plus grande à la plus petite : au cœur de ce projet, et le groupe ADIS y tient : la modération de la consommation foncière avec la volonté de préserver nos paysages et de reclasser une centaine d’hectares en faveur de l’agriculture.

Elle présente enfin une délibération foncière qui acte la cession d’un terrain sur les communes de Pont de Claix et de Champagnier pour réinstaller le groupement des carriers, une délibération stratégique pour avancer sur la création de l’aire de grand passage des gens du voyage.

Au sujet de la délibération cadre sur le patrimoine arboré, Jacques Nivon propose d’associer les écoles à la plantation et à la surveillance des arbres :

AU sujet du Schéma directeur des espaces économiques, il salue l’ambition métropolitaine en faveur de la croissance économique, une croissance que nous voulons durable, respectueuse de l’environnement et surtout créatrice de richesses et d’emploi pour tous.

Sécurisation des réseaux de Vif, Varces et Le Gua, amélioration du réseau de Séchilienne, poursuite de l’harmonisation des prix de l’eau et de l’expérimentation du tarif social de l’eau (près de 9500 ménages concernés en 2017)… Christophe Mayoussier présente en conseil le rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de l’eau.

Raphaël Guerrero présente les différentes délibérations relatives au budget principal et aux budgets annexes de la Métropole ainsi qu’à la fixation de la taxe GEMAPI.

Jean-Luc Poulet intervient au sujet du doublement de la prime air bois : utiliser un appareil performant c’est améliorer la qualité de l’air mais c’est aussi offrir une opportunité pour la filière locale du bois de chauffage. Nous devons l’aider à se structurer pour utiliser un bois de meilleur qualité donc moins polluant, développer des emplois non délocalisables, diminuer le trafic routier et réguler la forêt qui continue d’avancer sur notre territoire.

Guy Jullien présente le protocole d’accord entre la Métropole, les villes d’Echirolles, de Grenoble et la société Klépierre pour l’extension et la requalification de Grand’Place : il a pour objet de garantir la cohérence du projet avec les enjeux de la centralité Sud mais aussi ceux de l’équilibre commercial de notre territoire.

Accessibilité du grand sud : retour sur le comité syndical du 24 mai dernier

Deux délibérations importantes ont été votées à l’occasion du comité syndical du SMTC :

  • La convention de partenariat SMTC / Pays du Grésivaudan pour l’amélioration de la desserte de la ligne Proximo 23 qui relie Vizille à Saint Martin d’Hères. A partir du 1er septembre, cette ligne marquera des arrêts sur Saint-Martin-d’Uriage : route de Saint-Martin, Uriage gare, Croisement 6, Les Peiffendes, le Maupas avec une tarification Semitag. Retrouvez l’intervention de Françoise Gerbier :

  • La création d’un parking relais sur la commune de Varces Allières et Risset qui offrira une nouvelle possibilité de rabattement pour les usagers à proximité de l’arrêt de bus « Rochefort ». Retrouvez la présentation de Françoise Gerbier :

Neyrpic, qualité de l’air, projet de mémoire sur la Shoah… : retour sur le Conseil du 6 avril 2018

Plusieurs décisions importantes ont été discutées et votées lors du dernier conseil métropolitain parmi lesquelles le protocole d’accord pour le centre commercial Neyrpic à Saint Martin d’Hères. Ce projet prévoit la réhabilitation des Halles Neyrpic en un pôle de vie, de loisirs, de restauration, de commerces et un parking d’une surface de plancher totale de 50 000 m² et d’une surface de commerces de 24 000 m2 comprenant 89 boutiques, 9 moyennes surfaces, 20 café- restaurants mais aussi 3 espaces de loisirs. Une ampleur qui a légitimement interpelé les élus métropolitains. Pour notre part, nous avons soutenu le protocole d’accord pour lequel notre collègue Guy Jullien a longuement travaillé en s’efforçant de trouver un compromis entre les craintes et les attentes des différentes forces en présence. La préservation du dynamisme commercial de notre territoire mais aussi les enjeux que ce projet représente en termes de centralité pour la ville de Saint Martin d’Hères a guidé son action et a motivé notre soutien. Ce protocole offre en effet des outils innovants et déployables sur d’autres projets pour organiser l’offre commerciale de notre Métropole en garantissant un équilibre global structuré autour de pôles complémentaires.

Retrouvez les interventions de Guy Jullien et Jacques Nivon :

La feuille de route sur la qualité de l’air élaborée par l’Etat en concertation avec la Métropole a aussi fait l’objet d’un débat lors duquel notre groupe a rappelé l’importance de la couverture végétale en zone urbaine :

Il a également été question du dispositif d’aide au renouvellement des appareils de chauffage au bois pour lequel la Métropole envisage une refonte afin d’en améliorer l’efficacité. Notre collègue Françoise Gerbier a proposé que les dispositions réglementaires encadrant la vente de maisons intègrent l’obligation de remplacer les foyers ouverts par une solution de chauffage au bois moins polluante.

Le projet de mémoire de la Shoah qui s’adresse à des collégiens de la Métropole a par ailleurs été salué par la grande majorité des élus. Jacques Nivon a rappelé que notre territoire avait lui aussi été marqué par l’idéologie nazi et par le courage de ces femmes et de ces hommes qui ont sacrifié leur vie à titre individuel ou dans les maquis de nos massifs. Retrouvez son intervention :

D’autres délibérations ont fait l’objet de débats au sein même du groupe, amenant certains d’entre nous à s’abstenir, notamment sur le soutien à l’association Lahgglo que nous souhaiterions voir travailler davantage en proximité avec nos associations d’habitants dans nos territoires plus ruraux mais aussi concernant la subvention au « Grenoble Street Art Fest » dont l’évolution croissante appelait, selon nous, une réflexion plus globale au préalable.

A noter enfin lors de ce conseil, l’approbation du PLU de la commune de Brié et Angonnes et le lancement du projet Cœur de village, Cœur de Métropole de Champagnier.

Conseil du 9 février

Plusieurs décisions importantes ont été discutées et votées, notamment la déclaration d’utilité publique pour le projet d’aire de grand passage qui va se concrétiser grâce à la collaboration de plusieurs communes : le Fontanil Cornillon et Saint Egrève qui mettent à disposition un terrain mais aussi Champagnier et le Pont de Claix qui ont permis de trouver une solution pour relocaliser l’entreprise initialement sur le site.

Retrouvez l’intervention de Françoise Cloteau, la vice-présidente en charge :

La future intégration du site la Chartreuse de Prémol dans les espaces naturels métropolitains a également été actée. La conservation et la sauvegarde de ce patrimoine unique est primordiale, a rappelé Jean Ravet. Cette première étape devra poser les prémices d’un projet culturel, touristique et économique pour cet espace qui lie notre Métropole alpine à Chamrousse, sans doute la plus mythique de ses montagnes. Retrouvez son intervention :

Le conseil métropolitain a également voté la signature de conventions pour le renouvellement des quartiers Mistral et Renaudie-Chamberton-La Plaine. Une délibération qui, comme l’a indiqué Jean-Noël Causse, donne corps aux priorités que s’est donnée notre Métropole à travers ce mandat : la cohésion sociale, la transition énergétique et le développement économique. Retrouvez son intervention :

D’autres décisions importantes sont été prises : la révision du Plan Air Climat de la Métropole, le plan de sécurisation des déchetteries, le lancement du projet d’aménagement de la place du village de Venon, le passage en concession avec GEG de la fourniture d’électricité pour la commune de Séchilienne…

 

Vote du budget 2018

Lors du conseil métropolitain du 2 février 2018, Raphaël Guerrero, vice-président en charge a présenté les grands principes du nouveau budget de la Métropole : un investissement renforcé pour répondre aux priorités du mandat, des taux d’imposition stables pour nos contribuables, des dépenses de fonctionnement rationalisées et un autofinancement préservé pour financer nos équipements, une dotation de solidarité communautaire sanctuarisée pour les budgets communaux…

Retrouvez sa présentation :

En s’appuyant sur la composition des recettes fiscales métropolitaines, Jacques Nivon a rappelé l’importance de soutenir l’activité économique, notamment pour dynamiser la fiscalité des entreprises. Jean-Luc Poulet a proposé quant à lui d’indexer le budget consacré à la voirie sur l’inflation.

Retrouvez leur intervention :

Retour sur le conseil du 22 décembre 2017

Le conseil métropolitain qui a clos l’année 2017 a délibéré sur des sujets majeurs pour notre collectivité, notre territoire et ses habitants. Le vice-président aux finances Raphaël Guerrero a ainsi présenté un rapport d’orientations budgétaires qui entérine le maintien de l’effort d’investissement de notre collectivité, un investissement aujourd’hui vital pour le développement économique du territoire et pour atteindre nos objectifs en matière de lutte contre la précarité des ménages ou encore de transition énergétique.

Retrouvez son intervention :

A ce sujet, Jacques Nivon a tenu à réaffirmer les priorités du groupe ADIS : réhabiliter les friches industrielles, optimiser l’existant, innover dans notre façon d’occuper l’espace. « C’est là-dessus que notre Métropole doit mettre les moyens pour créer sur notre territoire les conditions d’accueil et de création de richesses ».

Retrouvez également son intervention :

Christophe Mayoussier a lui présenté deux délibérations majeures sur la politique de l’eau. Le contrat d’agglomération avec l’agence de l’eau qui formalise 5,6 millions d’euros de subventions sur un programme d’actions mené par la Métropole qui s’élève à 53M€ alors que 15 millions étaient initialement prévus. Cette diminution conséquente au projet de loi de finance 2018 met à mal le principe de « l’eau paye l’eau ».

Retrouvez son intervention :

La deuxième délibération concerne les tarifs de l’eau 2018, qui marque la poursuite de la convergence des 43 tarifs que comptait notre agglomération. Cette convergence se fait de façon progressive, afin de limiter les effets dans les communes où le tarif est le plus bas et permet des baisses déjà significatives pour les habitants qui subissent un tarif élevé.

Jean-Luc Poulet a tenu à mettre en avant l’importance de cette mesure qui symbolise la solidarité entre nos communes, en particulier pour celles de montagne où les tarifs sont les plus élevés.

Retrouvez son intervention :

Conseil Métropolitain du 30 juin 2017

Retrouvez ci-dessous les interventions des membres du groupe ADIS sur les sujets à l’ordre du jour du Conseil Métropolitain du 30 juin 2017:

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Jacques Nivon a soutenu l’engagement de Grenoble-Alpes Métropole dans la candidature du territoire grenoblois à l’appel à manifestation d’intérêt « Territoires d’innovation de grande ambition« . Il a souligné l’effet levier qu’aurait cette candidature si la Métropole était sélectionnée, avec 15 millions d’euros de subventions pour la Métropole et 30 à 60 millions d’euros de retombées pour notre territoire. Il a également expliqué le souhait du groupe d’intégrer les territoires voisins dans la démarche, ce qui a fait l’objet d’un amendement.

Voir son intervention en vidéo

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Françoise Cloteau, vice-présidente en charge de l’hébergement et des gens du voyage, a présenté plusieurs délibérations d’importance. Afin de soutenir les personnes victimes de violence, le Conseil Métropolitain a voté la mise à disposition d’un logement social pour l’association Le Refuge et une participation financière à l’association Observatoire de l’hébergement (la présentation de la délibération en vidéo). Une autre délibération d’importance était l’augmentation des capacités d’hébergement du dispositif d’insertion par le travail et le logement de la MOUS. Ce dispositif mixte alliant terrain d’insertion et logements individuels vise à proposer à une échelle intercommunale des capacités d’hébergement supplémentaires (la présentation de la délibération en vidéo).

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Anne Garnier a remercié la Métropole d’avoir soutenu la demande de la commune d’être exemptée pendant trois ans des pénalités en lien avec ses obligations en matière de logements sociaux: « nous oeuvrons tous les jours pour réaliser ces logements sociaux, que nous estimons utiles et nécessaires, mais les difficultés sont nombreuses car les projets sont longs et complexes, et nous avons donc besoin de ce temps supplémentaire ». Christophe Ferrari, président de la Métropole, a salué le travail du maire Jean-Yves Porta et des conseillers métropolitains de la commune.

Retrouvez son intervention en vidéo

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Raphaël Guerrero a présenté le compte administratif 2016. Celui-ci est marqué par un volume d’investissement toujours important (108 millions d’euros contre 105 millions en 2015). Les recettes de fonctionnement sont fortement impactées par la baisse des dotations de l’Etat, avec 4,6 millions d’euros en moins pour la Métropole cette année (11,5 millions depuis 2014). Enfin ce compte administratif respecte la stratégie financière fixée en début de mandat, avec une capacité de désendettement  inférieure à 10 ans et un auto-financement à hauteur de 20% de nos dépenses d’équipement.

Retrouvez la présentation du compte administratif en vidéo

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Jacques Nivon a soutenu au nom du groupe ADIS le choix d’une SEMOP comme mode de gestion pour les parkings en ouvrage de la Métropole. La SEMOP permet une maîtrise du public via un actionnariat majoritaire de la Métropole tout en profitant de l’expertise d’un privé qui deviendrait actionnaire minoritaire.

Retrouvez l’intervention de Jacques Nivon en vidéo

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Françoise Audinos est intervenue au nom du groupe ADIS dans les débats sur le soutien au lancement d’une nouvelle monnaie locale complémentaire: le Cairn. « Notre groupe est favorable à ce projet car les monnaies locales complémentaires permettent aux professionnels et consommateurs de profiter d’une économie plus locale et responsable, en favorisant plus d’emplois locaux. Notre métropole est un territoire idéal pour ce type de projet : nous avons une offre locale, responsable et solidaire riche et diversifiée et une demande importante pour des produits locaux ».

Retrouvez l’intervention de Françoise Audinos en vidéo

Conseil Métropolitain du 4 novembre – Subvention à l’association Territoires pour le projet « Logement d’attente pour Migrants en Isère »

Françoise Cloteau, vice-présidente à l’hébergement et gens du voyage a présenté lors du Conseil du 4 novembre une délibération de soutien au projet «Logement d’Attente pour Migrants en Isère (LAMI)» de l’association Territoires retenu par le Ministère de l’Intérieur, dans le cadre d’un appel à projet de réinstallation en France de réfugiés.
Territoires assurera un accompagnement global de ces personnes sur une période de 12 mois avec l’appui de ses partenaires dans le cadre de l’apprentissage du français et de l’insertion professionnelle. La Métropole apportera son soutien à l’association Territoires à hauteur de 10000 euros en complément de l’effort de mobilisation des communes accueillant des réfugiés.


La vice-présidente a tenu à rappeler que contrairement aux demandeurs d’asile relocalisés, les personnes réinstallées ont vocation à recevoir le statut de protégé international dès leur arrivée en France. C’est pourquoi, à l’instar de ce qui est pratiqué pour les réinstallations organisées actuellement à partir du Liban et de la Jordanie, une orientation directe vers le logement – sauf exception- avec un accompagnement global (accès aux droits, accès aux soins, scolarité, formation linguistique, insertion professionnelle…) spécifique doit être mise en œuvre dès l’arrivée sur le territoire.

Conseil Métropolitain du 4 novembre – Modification des statuts SPL Alpexpo

Le Conseil Métropolitain du 4 novembre devait entériner la modification des statuts de la SPL Alpexpo, impliquant de prolonger l’existence de la SPL pour la période d’exploitation 2017-2021. Un amendement exécutif souhaité par le groupe ADIS ajoutait à la délibération la création d’un comité de pilotage poly-politique chargé de réfléchir à l’intérêt métropolitain et à l’avenir de cet équipement. Le contrat de DSP comme les statuts de la SPL pourront ainsi faire l’objet d’une révision dès 2017 au regard des conclusions de ce comité de pilotage. C’est Jean-Marc Gauthier qui a exprimé la position du groupe:

Jean-Marc Gauthier

« Ce que le groupe voulait en suscitant cet amendement, c’est avoir une réflexion collective et élargie sur l’avenir de cet équipement. La ville de Grenoble a lancé une procédure de DSP qui n’a pas abouti. Il faut nous donner collectivement un an pour acter ou non son intérêt métropolitain. Nous devons avancer sur ces 2 aspects, c’est pourquoi se donner une échéance pour faire le point avec toutes les données objectives est nécessaire.

Nous avons à répondre ensemble à plusieurs questions:

Quel rôle en tant que moteur pour notre politique économique ? Cela doit nous interroger sur les solutions à trouver pour rétablir une situation financière durable pour cet équipement.

Préserver cet outil utile et presqu’unique en France, oui mais dans quelles conditions techniques et financières ? Bien estimer l’ampleur des travaux, décider de leur bien fondé. Se positionner sur notre volonté et notre capacité à mettre régulièrement de l’argent public dans cet équipement.

On doit également s’interroger sur les raisons qui ont empêché l’aboutissement de la reprise par une entreprise privée. L’équipement est-il bien dimensionné ? Faut-il proposer des conditions plus attractives ? Proposer un contrat avec d’autres clauses ?

Toutes ces questions devront être débattues et trouver une réponse dans ce comité de pilotage et aboutiront à une orientation partagée. Nous nous réjouissons d’ailleurs qu’il regroupe les tendances politiques de droite et de gauche de la Métropole.

Nous pouvons nous féliciter d’avoir, par cet amendement, une certaine vigilance sur l’avenir de cet équipement et une démarche active sur son mode de gestion dans le cadre d’un intérêt métropolitain à décider.

Nous sommes toujours favorables à ce type de travail, de réflexions, et nous souhaitons donc que ce groupe se réunisse très rapidement, et pour notre part nous nous y inscrirons pleinement »

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